Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE
GAILLARD ROGER, FRANCOIS, CAMILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE L'OBSERVATOIRE INDEPENDANT DE L'EDITION POUR LES AUTEURS TRÈS EXIGEANTS, EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3347277
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
L\'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L\'OIE PLATE de GAILLARD ROGER

Présentation de la marque L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE

Déposée le 16 mars 2005 par GAILLARD ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est GAILLARD ROGER, FRANCOIS, CAMILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE L'OBSERVATOIRE INDEPENDANT DE L'EDITION POUR LES AUTEURS TRÈS EXIGEANTS, EN FORMATION domicilié(e) 18 VOIE LANCRET, BP 17,94404 VITRY/SEINE CEDEX - 94404 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD ROGER domicilié(e) 18 VOIE LANCRET, BP 17,94404 VITRY/SEINE CEDEX - 94404 - France.

La marque L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EDITION LES AUTEURS LE DROITS L'OIE PLATE est expirée depuis le 16 mars 2015.


GAILLARD ROGER, FRANCOIS, CAMILLE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE L'OBSERVATOIRE INDEPENDANT DE L'EDITION POUR LES AUTEURS TRÈS EXIGEANTS, EN FORMATION - 18 VOIE LANCRET, BP 17,94404 VITRY/SEINE CEDEX - 94404 - France


GAILLARD ROGER - 18 VOIE LANCRET, BP 17,94404 VITRY/SEINE CEDEX - 94404 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; article de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochure ; calendriers, instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique ou en cellulose (à jeter). Service d'édition ; publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.